CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE photo.tetine-et-doudou.com .
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Les présentes conditions générales régissent l'utilisation entre les 
internautes et la société ZE WEBSTORE représentée sur le site internet  
ci-nommé photo.tetine-et-doudou.com, pour toute commande payante ou utilisation gratuite
 sur le site de ladite société.

Article 1 - Commandes 
- Toute commande de tirages ou d'objets photo passée sur le site  
photo.tetine-et-doudou.com vaut automatiquement acceptation des présentes Conditions 
Générales de Vente. 
- photo.tetine-et-doudou.com se réserve la possibilité d'annuler une commande en cas 
de difficulté particulière à réaliser cette commande ou bien s'il existe 
un litige avec le client. 

Article 2 - CGU 
Les Conditions Générales d'Utilisation (dites " CGU ") , peuvent être mise 
à jour à tout moment par simple décision de la société ZE WEBSTORE et 
seront immédiatement accessibles sur le site internet de photo.tetine-et-doudou.com.
L'internaute utilisant les services sur le site est censé se tenir informé 
couramment.

Article 4 - Commande de tirages photos 
- Les photos sont tirées à partir des fichiers téléchargés par le client 
sur le site internet de photo.tetine-et-doudou.com.
La qualité des tirages dépend fortement de la définition des fichiers 
fournis, c'est pourquoi l'utilisateur de ce service doit impérativement 
contrôler si la taille des ses fichiers est suffisante pour la dimension 
des tirages requis.
Un outil d'évaluation sur le site lors des commandes permet à l'utilisateur 
de vérifier directement si celle-ci est bonne ou non.
Dans le cas où cette qualité serait déclarée insuffisante, aucune 
réclamation de la part du client ne pourrait être acceptée.
Certains formats de tirages choisis par le client peuvent ne pas convenir 
au format du fichier photo fourni, dans ce cas le logiciel de 
photo.tetine-et-doudou.com procédera automatiquement à un recadrage de celle-ci 
pouvant entrainer un tronquage, ou des marges latérales.
- Les copies de fichiers téléchargés en commande directe, seront conservés 
le temps d'effectuer les tirages uniquement, ensuite ces fichiers seront 
détruits , il importe donc que l'utilisateur en conserve toujours une copie 
en sa possession.

Article 6 - Paiement en ligne
La société ZE WEBSTORE accepte les paiements en ligne par carte bancaire 
ou par chèque , libellé à l'ordre de FOTOCOMPIL EURL (intermédiaire commercial), et 
envoyé à l'adresse suivante : 3 rue des érables, 95570 MOISSELLES .  FRANCE.
L'exécution de la commande ne prendra effet que lorsque la banque aura 
confirmé le paiement effectif.

Article 7 - Délai et Livraison
- Les délais sont généralement de 48 heures pour le traitement des photos, 
et de 72/96 heures pour les commandes de grands formats ou les commandes 
multiformats, auquel il faut rajouter le délai de livraison.
Pour les autres articles, comme les objets photos, le délai est indiqué 
en face de chaque article au moment de la commande.
Toutes nos livraisons sont effectuées par la poste et requièrent en général 
un délai 2 jours ouvrés.
les délais indiqués ne sont pas contractuels, ils sont donnés à titre 
indicatif pour renseigner au mieux les clients, et peuvent varier 
en fonction de la charge temporaire de travail.
- En cas de dommages sur le produit reçu, il est de la responsabilité du 
client de déposer une réclamation auprès de la poste. En aucun cas, la 
société ZE WEBSTORE ne saurait être tenue responsable de ce type de 
détérioration.
L'adresse de livraison de ces produits est celle indiquée ou proposée par 
photo.tetine-et-doudou.com et ensuite vérifiée par le client, il est de la responsabilité 
du client de rentrer ou de vérifier avec soin cette adresse afin d'éviter 
toute erreur, qui serait dans ce cas reconnues comme étant de son fait 
uniquement.
Le client doit vérifier la conformité des produits commandés et signaler 
toute erreur dans un délai de 15 jours maxi à l'adresse email suivante : 
" tetine@tetine-et-doudou.fr " .   

Article 8 - Prix et tarifs
Les tarifs appliqués sont ceux en cours au moment du paiement de la 
commande client.
Nos tarifs sont en permanence affichés sur le site internet de photo.tetine-et-doudou.com, 
et peuvent être mis à jour fréquemment sans préavis.
Nos tarifs sont constitués d'une grille pour les produits, d'une surcharge 
concernant la préparation de la commande, ainsi que d'une somme concernant 
les frais de livraison et index.
Tous nos prix affichés sont en euros TTC .
Une facture pourra être fournie sous forme électronique uniquement, à tout 
client la réclamant de sa commande. Dans ce cas cette facture sera en euros uniquement.
 
Article 9 - Propriété intellectuelle
Les photos transférées sont la propriété de l'utilisateur qui s'engage à en 
détenir les droits. L'utilisateur est entièrement et seul responsable des 
droits concernants les photos qu'il a transféré. La société ZE WEBSTORE 
ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d'une utilisation 
frauduleuse de la part de l'utilisateur.
Toute tentative mal intentionnée pour accéder à des pages internet 
réservées, pourra faire l'objet de poursuite de la part de la société 
ZE WEBSTORE ou de la part de la société FOTOCOMPIL EURL envers 
ces contrevenants.

Article 11 - Mise en oeuvre de moyens
La société ZE WEBSTORE s'engage à mettre en oeuvre tous les moyens en sa 
possession pour permettre aux internautes d'accéder à ses services.
il peut arriver parfois que le site inerternet soit interrompu pour des 
raisons de maintenance, dans ce cas , la société ZE WEBSTORE fera le 
nécessaire pour limiter le plus possible ces interruptions.

Artcile 13 - L'UTILISATEUR RECONNAIT EXPRESSEMENT ET ACCEPTE QUE:

  1. L'UTILISATION DU SERVICE EST A SES SEULS RISQUES ET PERILS. 
LE SERVICE EST FOURNI EN L'ETAT.
  2. ZE WEBSTORE FERA DES EFFORTS RAISONNABLES POUR MAINTENIR LE SERVICE ET 
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LIVRAISON DE L'INFORMATION, DE LA RESTRICTION OU DE LA PERTE DE L' ACCES, 
DES BUGS OU D'ERREURS, DE L' UTILISATION NON AUTORISEE LIES AU PARTAGE PAR 
LES UTLISATEURS DE L'ACCES AU SERVICE OU LIES A DES INTERACTIONS AVEC 
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EXPRESSEMENT DANS LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES.


Article 14- Mentions légales:
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